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Documents utiles & Textes officiels

Documents utiles :

Réglement intérieur
Convention individuelle de formation
Composition du Comité de Suivi Individuel Doctoral
Compte-rendu du Comité de Suivi Individuel Doctoral
Liste des publications
Demande d'équivalence/dispense de formations transversales
Guide des doctorant.es de l'Université de Lyon
Passeport pour la science ouverte
Science ouverte - Entrez dans le débat
Science ouverte - Codes et logiciels
Science ouverte - Données de la recherche
Guide pratique pour comprendre les risques psychosociaux


Textes réglementaires :

Décret n°2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche
Circulaire du 24 juin 2009 relative aux dispositions du décret n° 2009-464 du 23 avril 2009
Arrêté du 26 août 2022 modificant l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
FAQ en lien avec l'arrêté du 25 mai 2016
Arrêté du 22 février 2019 définissant les compétences des diplômés du doctorat en inscrivant le doctorat au répertoire natonale de la certification professionnelle
Arrêté du 19 avril 2019 relatif aux droits d'inscription dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur