You are here : ED 476 NSCO > Version Anglaise > Useful documents

Useful documents & Official texts

Useful Documents :

School Regulations & Procedures
Individual Doctoral Training Agreement
Composition of PhD Supervisory Committee
Report of the PhD Supervisory Committee
Summary of the publications
Exemption request form (training courses)
Thesis supervision change request form
PhD Student guide
Passport For Open Science
Open science - Entrez dans le débat
Open science - Codes et logiciels
Open science - Données de la recherche
Practical guide to understanding psychosocial risks


Official Texts :

Décret n°2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche
Circulaire du 24 juin 2009 relative aux dispositions du décret n° 2009-464 du 23 avril 2009
Arrêté du 26 août 2022 modifiant l'arrêté du 26 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
FAQ en lien avec l'arrêté du 25 mai 2016
Arrêté du 22 février 2019 définissant les compétences des diplômés du doctorat en inscrivant le doctorat au répertoire natonale de la certification professionnelle
Arrêté du 19 avril 2019 relatif aux droits d'inscription dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur